top of page

Mentions légales

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

 

RESPONSABLE LÉGAL

G. Guedon Art Design (micro-entreprise)
Représenté(e) par : Gladys Guédon
Adresse : 3 rue de Reims 94230 CACHAN
E-mail : g.guedonartdesign@gmail.com
Siret : 903 320 612 00018 | APE : 4791B

 

ÉDITEUR DU SITE

Claire La Bernardie

HÉBERGEUR DU SITE

WIX.com TLD
Société par actions dont le siège social se trouve à TEL AVIV JAFFA en Israël.
Siret : 808 452 825 | APE : 6312Z

CONDITIONS D'UTILISATION

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant par simple demande mail, écrite ou téléphonique. Claire La Bernardie ne peut être tenue responsable du contenu du site. Ce site est exploité par G. Guedon Art Design. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site https://www.gguedonartdesign.com/  sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à G. Guedon Art Design, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de G. Guedon Art Design à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. G. Guedon Art Design se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Le présent Contrat est soumis au droit Français. Le présent Contrat s'applique dans le monde entier, et seule sa version en langue française fait foi en vue de son interprétation.

GRAPHISME ET IDENTITÉ DIGITALE

Le logo a été réalisé par Seth Tranvouez et le webdesign par Claire La Bernardie. Les photographies ont été réalisées par Claire La Bernardie, Gladys Guedon et Mathias Drané. Le portrait d’Henri Guedon a été pris par Henri Vigana, les clichés de ses œuvres ont réalisé par des artistes cités en bas de chacun des visuels. De même, pour les illustrations des œuvres dérivées. Chaque produit indique dans sa description l’origine de l’œuvre ainsi que les artistes ayant participé à sa conception.

DÉCLARATION À LA CNIL

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

LITIGES

Les présentes conditions du site https://www.gguedonartdesign.com/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

bottom of page